Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEMAT
Numéro de dépôt :
930764
Date de dépôt :
05/05/1975
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque CEMAT
Déposée le 5 mai 1975 par Sté CAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « CEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CEMAT est expirée depuis le 5 mai 1985.
Sté CAMI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473